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Design suisse · 120132 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120132
Numéro de demande
1992-20132
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 11 designs
Classes
02-02 Habillement et mercerie
02-05 Habillement et mercerie
Déposé
5 nov. 1992
Enregistré
18 déc. 1992
Publié
15 janv. 1993
Radié
5 nov. 1997
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 13.05.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Shell International Petroleum Company Limited

Shell Centre, London, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S. A.

14, Rue du Mont-Blanc, 1211 Geneve 1

Créateur

Franckie Tacque

Paris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.