Montre-bracelet
Design suisse · 120147 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120147
- Numéro de demande
- 1992-20147
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 déc. 1992
- Enregistré
- 18 déc. 1992
- Publié
- 15 janv. 1993
- Radié
- 9 déc. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
- 15 janv. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.