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Design suisse · 120157 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120157
Numéro de demande
1992-20157
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
8 déc. 1992
Enregistré
18 déc. 1992
Publié
15 janv. 1993
Radié
8 déc. 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Pierre Sägesser

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.