Bedruckte Textilien

Design suisse · 120161 · Radié

Designs

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Exemplaire déposé

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Exemplaire déposé

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Design 13

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120161
Numéro de demande
1992-20161
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
23 déc. 1992
Enregistré
8 janv. 1993
Publié
29 janv. 1993
Radié
23 déc. 1997
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.