Fahrrad
Design suisse · 120198 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120198
- Numéro de demande
- 1992-20198
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 25 nov. 1992
- Enregistré
- 8 janv. 1993
- Publié
- 29 janv. 1993
- Radié
- 25 nov. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 07/896,558 10.06.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 janv. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.