Bettfüsse
Design suisse · 120208 · Radié
Designs
Design C 1
Design F 1
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120208
- Numéro de demande
- 1993-20208
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 15 janv. 1993
- Enregistré
- 25 janv. 1993
- Publié
- 15 févr. 1993
- Radié
- 15 janv. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
- 29 nov. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2002
- 15 avr. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.