Montres-Bracelets
Design suisse · 120217 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120217
- Numéro de demande
- 1993-20217
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 janv. 1993
- Enregistré
- 25 janv. 1993
- Publié
- 15 févr. 1993
- Radié
- 4 janv. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.