Montre-Bracelet
Design suisse · 120218 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120218
- Numéro de demande
- 1993-20218
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 janv. 1993
- Enregistré
- 25 janv. 1993
- Publié
- 15 févr. 1993
- Radié
- 8 janv. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.