Schmuckwaren
Design suisse · 120222 · Radié
Designs
Design 47202-3004
Design 47203-3004
Design 47401-0004
Design 47404-0004
Design 57023-0004
Design 67071-3004
Design 97101-3004
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120222
- Numéro de demande
- 1993-20222
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 13 janv. 1993
- Enregistré
- 25 janv. 1993
- Publié
- 15 févr. 1993
- Radié
- 13 janv. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 27.07.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.