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Design suisse · 120256 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120256
Numéro de demande
1992-20256
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
30 nov. 1992
Enregistré
5 févr. 1993
Publié
26 févr. 1993
Radié
30 nov. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  2. 26 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.