Spielfigur
Design suisse · 120263 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120263
- Numéro de demande
- 1993-20263
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 2 févr. 1993
- Enregistré
- 5 févr. 1993
- Publié
- 26 févr. 1993
- Radié
- 2 févr. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.