Article de chocolat avec emballage

Design suisse · 120267 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120267
Numéro de demande
1993-20267
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
01-01 Denrées alimentaires
09-03 Emballages et récipients
Déposé
11 févr. 1993
Enregistré
25 févr. 1993
Publié
15 mars 1993
Radié
11 févr. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Daniela Pasquier

1225 Chêne-Bourg GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.