Articles de bijouterie
Design suisse · 120284 · Radié
Designs
Design B/1
Design D/1
Design D/2
Design D/3
Design D/4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120284
- Numéro de demande
- 1993-20284
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 12 févr. 1993
- Enregistré
- 25 févr. 1993
- Publié
- 15 mars 1993
- Radié
- 12 févr. 1998
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.