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Design suisse · 120285 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120285
Numéro de demande
1993-20285
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
11-03 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
1 févr. 1993
Enregistré
25 févr. 1993
Publié
15 mars 1993
Radié
1 févr. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.