Wasserhahn

Design suisse · 120294 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120294
Numéro de demande
1993-20294
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
19 févr. 1993
Enregistré
25 févr. 1993
Publié
15 mars 1993
Radié
19 févr. 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  2. 15 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.