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Design suisse · 120303 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Design 3
Reproductions et exemplaire
Design 4
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120303
- Numéro de demande
- 1993-20303
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 23 févr. 1993
- Enregistré
- 9 mars 1993
- Publié
- 31 mars 1993
- Radié
- 23 févr. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 31 janv. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
- 31 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.