Flasche

Design suisse · 120309 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120309
Numéro de demande
1992-20309
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
15 déc. 1992
Enregistré
9 mars 1993
Publié
31 mars 1993
Radié
15 déc. 1997
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 2023589 16.06.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.