Zifferblattbemusterung
Design suisse · 120322 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120322
- Numéro de demande
- 1993-20322
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 mars 1993
- Enregistré
- 9 mars 1993
- Publié
- 31 mars 1993
- Radié
- 8 mars 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.