Capteurs de courant
Design suisse · 120325 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120325
- Numéro de demande
- 1993-20325
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 13-02 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 8 févr. 1993
- Enregistré
- 9 mars 1993
- Publié
- 31 mars 1993
- Radié
- 7 févr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 15 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2013
- 14 sept. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A., 8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 14 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002
- 30 janv. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
- 31 mars 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.