Regale
Design suisse · 120342 · Radié
Designs
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120342
- Numéro de demande
- 1993-20342
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 5 mars 1993
- Enregistré
- 25 mars 1993
- Publié
- 15 avr. 1993
- Radié
- 5 mars 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Beat Schmid
8003 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.