Armbanduhren und Gehäuse
Design suisse · 120351 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120351
- Numéro de demande
- 1992-20351
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 31 déc. 1992
- Enregistré
- 25 mars 1993
- Publié
- 15 avr. 1993
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 25.12.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
- 15 juil. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2002
- 15 janv. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.