Flöte
Design suisse · 120371 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120371
- Numéro de demande
- 1993-20371
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 17-02 Instruments de musique
- Déposé
- 9 mars 1993
- Enregistré
- 25 mars 1993
- Publié
- 15 avr. 1993
- Radié
- 9 mars 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.