Bouchon

Design suisse · 120387 · Radié

Designs

Design 11544 A

Exemplaire déposé

Design 11544 B

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120387
Numéro de demande
1993-20387
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-07 Emballages et récipients
Déposé
17 mars 1993
Enregistré
5 avr. 1993
Publié
30 avr. 1993
Radié
17 mars 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ernst Herrmann

9428 Walzenhausen

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.