Flächenschweissgerät, Flaschenwagen
Design suisse · 120390 · Radié
Designs
Design 91.2010
Design 91.2011
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120390
- Numéro de demande
- 1993-20390
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-02 Moyens de transport et de levage15-09 Machines
- Déposé
- 26 mars 1993
- Enregistré
- 5 avr. 1993
- Publié
- 30 avr. 1993
- Radié
- 26 mars 1998
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- SWISS BAU Basel, 2 févr. 1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.