Backofen-Schüssel

Design suisse · 120406 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120406
Numéro de demande
1993-20406
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-05 Outils et quincaillerie
Déposé
8 avr. 1993
Enregistré
23 avr. 1993
Publié
14 mai 1993
Radié
20 juil. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.