Kleinfiguren
Design suisse · 120417 · Radié
Designs
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Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120417
- Numéro de demande
- 1993-20417
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 16 avr. 1993
- Enregistré
- 23 avr. 1993
- Publié
- 14 mai 1993
- Radié
- 26 mai 1998
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.