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Design suisse · 120419 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120419
- Numéro de demande
- 1993-20419
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 23 févr. 1993
- Enregistré
- 23 avr. 1993
- Publié
- 14 mai 1993
- Radié
- 23 févr. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 27.08.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.