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Design suisse · 120453 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120453
Numéro de demande
1993-20453
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 févr. 1993
Enregistré
7 mai 1993
Publié
28 mai 1993
Radié
25 févr. 2013
Motif
Non prolongé
Priorité
US 07/936,814 27.08.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.09.2013

  2. 31 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003

  4. 31 mars 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  5. 28 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Henry Dunay Designs, Inc.

22 West 48th Street, Suite 505, New York/NY, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Créateur

Henry Dunay

New York

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.