Anschlüsse an Uhrgehäuse
Design suisse · 120457 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120457
- Numéro de demande
- 1993-20457
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 avr. 1993
- Enregistré
- 7 mai 1993
- Publié
- 28 mai 1993
- Radié
- 19 avr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.05.2018
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 15 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
- 30 juin 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008
- 14 mars 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
- 15 juil. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 28 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.