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Design suisse · 120462 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120462
Numéro de demande
1993-20462
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
16 avr. 1993
Enregistré
7 mai 1993
Publié
28 mai 1993
Radié
16 avr. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 31690/1992 28.10.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 28 mai 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sega Enterprises, Ltd

2-12, Haneda 1-chome, Ohta-ku/Tokyo, JP

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.