Gebäck wie Biskuits und Snacks

Design suisse · 120475 · Radié

Designs

Design U-1107/00 1

Design U-1107/00 2

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Design U-1107/00 8

Design U-1107/00 9

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120475
Numéro de demande
1993-20475
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
01-01 Denrées alimentaires
Déposé
21 avr. 1993
Enregistré
25 mai 1993
Publié
15 juin 1993
Radié
21 avr. 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 29.10.1992
GB 24.12.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.