Korpus

Design suisse · 120484 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120484
Numéro de demande
1993-20484
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
8 mars 1993
Enregistré
25 mai 1993
Publié
15 juin 1993
Radié
8 mars 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2008

  2. 15 avr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2003

  3. 15 juin 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  4. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Eduard R. P. Buff

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.