Schrank

Design suisse · 120485 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120485
Numéro de demande
1993-20485
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
18 mai 1993
Enregistré
25 mai 1993
Publié
15 juin 1993
Radié
18 mai 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Hubert Baumgartner

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.