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Design suisse · 120488 · Radié

Designs

Design 1

Reproductions et exemplaire

Design 2

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120488
Numéro de demande
1993-20488
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-06 Ameublement
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
12 mai 1993
Enregistré
25 mai 1993
Publié
15 juin 1993
Radié
12 août 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ivan Freymond

2075 Thielle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.