Armbanduhr

Design suisse · 120495 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120495
Numéro de demande
1993-20495
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 avr. 1993
Enregistré
25 mai 1993
Publié
15 juin 1993
Radié
22 avr. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Citizen Watch (Switzerland) AG, Zürichstrasse 17, 2504 Biel/Bienne → Citizen Watch Co. Ltd., 20th Floor Shinjuku-Mitsui Bldg., 1-1, 2-chome, Nishi-Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

  2. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.