Appareils récepteurs de messages, appelés sélectivement

Design suisse · 120501 · Radié

Designs

Design 1-7

Design 8-14

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120501
Numéro de demande
1993-20501
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
26 mars 1993
Enregistré
25 mai 1993
Publié
15 juin 1993
Radié
26 mars 2008
Motif
Non prolongé
Priorité
US (29/000.489) 15.10.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

  2. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, 1254 Jussy GE → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2003

  3. 14 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2003

  4. 27 févr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  5. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.