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Design suisse · 120508 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120508
Numéro de demande
1993-20508
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-01 Habillement et mercerie
Déposé
24 mai 1993
Enregistré
7 juin 1993
Publié
30 juin 1993
Radié
24 mai 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 10.02.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.