Steckdosen
Design suisse · 120523 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120523
- Numéro de demande
- 1993-20523
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 13-03 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 27 mai 1993
- Enregistré
- 7 juin 1993
- Publié
- 30 juin 1993
- Radié
- 26 mai 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
- 28 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 31 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008
- 15 mars 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CMC Carl Maier + Cie AG, Fulachstrasse 150, 8200 Schaffhausen → ABB CMC Carl Maier AG, Fulachstrasse 150, 8200 Schaffhausen
- Mandataire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, 5401 Baden (supprimé)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ABB CMC Carl Maier AG, Fulachstrasse 150, 8200 Schaffhausen → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 30 juin 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
- 30 juin 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
- 30 juin 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.