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Design suisse · 120536 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120536
Numéro de demande
1993-20536
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
14 juin 1993
Enregistré
23 juin 1993
Publié
15 juil. 1993
Radié
14 juin 2003
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Schweizerische Möbelmesse International, SMI, Bern, 18 mai 1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004

  2. 15 sept. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

alte Schönenberger AG, individueller Innenausbau

Kilian Schönenberger AG Gestaltende Handwerker

Hubstrasse 101, 9500 Wil SG 1

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.