Bett
Design suisse · 120537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120537
- Numéro de demande
- 1993-20537
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 18 juin 1993
- Enregistré
- 23 juin 1993
- Publié
- 15 juil. 1993
- Radié
- 17 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité d’exposition
- Schweizer Möbelmesse International, Bern, 18 mai 1993
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
- 28 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 13 juin 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
- 30 mai 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003
- 30 sept. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 15 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.