Regal

Design suisse · 120541 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120541
Numéro de demande
1993-20541
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
9 juin 1993
Enregistré
23 juin 1993
Publié
15 juil. 1993
Radié
8 juin 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
Internationale Möbelmesse SMI, Bern, 18 mai 1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

  2. 15 avr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2013

  3. 31 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008

  4. 28 févr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2003

  5. 14 août 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  6. 15 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Buol & Zünd

Greifengasse 1, 4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.