Tischuhr

Design suisse · 120548 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120548
Numéro de demande
1993-20548
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 juin 1993
Enregistré
23 juin 1993
Publié
15 juil. 1993
Radié
9 juin 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Cornelia Horvath-Marani

4206 Seewen SO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.