Bandabroller
Design suisse · 120553 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120553
- Numéro de demande
- 1993-20553
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 mai 1993
- Enregistré
- 23 juin 1993
- Publié
- 15 juil. 1993
- Radié
- 4 mai 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/001.356 12.11.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003
- 31 juil. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.