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Design suisse · 120561 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 120561
Numéro de demande: 1993-20561
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé: 11 juin 1993
Enregistré: 23 juin 1993
Publié: 15 juil. 1993
Radié: 11 juin 1998
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Albert Schuler jun.

6418 Rothenthurm

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.