Schrank
Design suisse · 120581 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120581
- Numéro de demande
- 1993-20581
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 21 juin 1993
- Enregistré
- 7 juil. 1993
- Publié
- 30 juil. 1993
- Radié
- 20 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
- 28 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2013
- 31 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
- 30 janv. 2004
Désignation
- Désignation
- Schränke, Anrichte, TV-Möbel, Bürorollkorpus → Schrank
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004
- 30 oct. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.