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Design suisse · 120583 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120583
- Numéro de demande
- 1993-20583
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 24 juin 1993
- Enregistré
- 7 juil. 1993
- Publié
- 30 juil. 1993
- Radié
- 24 juin 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 30 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.