Dessin pour étoffe

Design suisse · 120607 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120607
Numéro de demande
1993-20607
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
5 juil. 1993
Enregistré
26 juil. 1993
Publié
13 août 1993
Radié
5 juil. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Thierry Dafflon

1630 Bulle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.