Bedruckte Textilien
Design suisse · 120639 · Radié
Designs
Design 869
Exemplaire déposé
Design 870
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Design 876
Exemplaire déposé
Design 877
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120639
- Numéro de demande
- 1993-20639
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 29 juil. 1993
- Enregistré
- 9 août 1993
- Publié
- 31 août 1993
- Radié
- 4 août 1998
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.