Armband
Design suisse · 120651 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120651
- Numéro de demande
- 1993-20651
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 juil. 1993
- Enregistré
- 9 août 1993
- Publié
- 31 août 1993
- Radié
- 23 juil. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 11.02.1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004
- 30 juin 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Transféré
- Titulaire
- Textron Inc., 40 Westminster Street, Providence/RI, Etats-Unis d'Amérique → Hirsch Speidel Inc., 70 Ship Street, Providence,, Rhode Island 02903, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 31 août 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.