Tische, Stuhl, Vasen

Design suisse · 120664 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120664
Numéro de demande
1993-20664
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 16 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
3 août 1993
Enregistré
24 août 1993
Publié
15 sept. 1993
Radié
3 août 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.02.2009

  2. 30 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003

  3. 30 oct. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  4. 15 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.