Tische, Stuhl, Vasen
Design suisse · 120664 · Radié
Designs
Design T 132
Design T 133
Design T 134
Design T 135
Design T 136
Design T 137
Design ST 138
Design V 139
Design V 140
Design V 141
Design V 142
Design V 143
Design V 144
Design V 145
Design V 146
Design V 147
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120664
- Numéro de demande
- 1993-20664
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 3 août 1993
- Enregistré
- 24 août 1993
- Publié
- 15 sept. 1993
- Radié
- 3 août 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
- 30 juin 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003
- 30 oct. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 15 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.